Déposée le 26 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MOUSSET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DAIRYLOG »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MOUSSET domicilié(e) RD 160 - 85140 - SAINTE FLORENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 909 044 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE MOUSSET domicilié(e) RD 160 - 85140 - SAINTE FLORENCE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE MOUSSET, SAS - RD 160 - 85140 - SAINTE FLORENCE - France - SIREN 419909044
GROUPE MOUSSET - RD 160 - 85140 - SAINTE FLORENCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2009 n°2414543 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-29
Transport de marchandises. Location de véhicules avec ou sans conducteurs. Services logistiques (transport). Logiciel de plannification. Logiciel de gestion de transports. Logiciel d'optimisation logistique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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